Vous êtes ici : Infos légales

URL : www.bourgogne-tourisme.com

Organisme : Bourgogne Tourisme
Siège social : Dijon
Siret/Siren : n°342 167 269 000 30
Adresse : BP 20623 – 21006 DIJON Cedex
Tél : 03 80 280 280 Fax : 03 80 280 300
Courriel : documentation@crt-bourgogne.fr

Responsable légal : Didier Martin
Responsable éditorial, webmaster : Mylène Casado

Conception, édition, direction artistique :
Idéal Productions
5, rue du Tambour d'Argent
89100 SENS

Rédaction : Mylène Casado 
Photographies (non contractuelles) : Alain Doire
Base de données : Mickael Fevre - Marie Boularess
Hébergement : I-Com

Mise en ligne du site le : 21 mars 2007

Le site présente :
Contenu informatif
Catalogue, bases de données
Collecte de coordonnées personnelles en ligne

Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à webmaster@crt-bourgogne.fr

Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.

Ajouter ce contenu à mon carnet de voyage